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Coordonnées et hébergement du Site Internet

Le site Internet www.scanvetloire.fr (ci-après le « Site Internet ») est la propriété entière et exclusive de la SELAS Scan Vet Loire (ci-après « SELAS ») dont l’ensemble des coordonnées et informations sont indiquées ci-après :

• Forme de la société et capital social : Société d’exercice libéral par action simplifiée au capital social de 15 300 euros
• Numéro d’immatriculation et RCS : 878 707 686 Saint-Etienne
• Numéro d’identification à la TVA : FR48878707686
• Siège social : 33, cours Fauriel 42100 Saint-Etienne
• Adresse e-mail : contact@[scanvetloire.fr]
• Directeur de publication : François Creton
• Hébergeur : Gandi

Conditions générales de fonctionnement (CGF)

Nos conditions générales de fonctionnement sont disponible sur demande

Loi « informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 , tout client dispose d’un droit d’accès , de modification , de suppression des données le concernant, auprès des vétérinaires de la clinique.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel. Aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.